4.5 – En cas d’incident de paiement, METRO inscrira un incident sur le compte du Client. - L’équipement isotherme (bacs et caissons) pour un minimum de 120€ HT. Les destinataires auront communication des catégories de données suivantes : données d’identification et historique des relations. METRO ne pourra voir sa responsabilité engagée envers l’Acheteur que pour des faits qui lui seraient directement imputables en sa qualité d’intermédiaire et qui auront causé un préjudice à l’Acheteur. Voici 10 méthodes dans le métro russe, mais qui peuvent bien entendu s’adapter en France, d’autant plus que le métro est bien plus cher chez nous (50 centimes d’euros à Moscou, 1,50€ à Toulouse par exemple). Le Marchand assume l’entière responsabilité en ce qui concerne les Produits qu’il met en vente par le biais de METRO MARKETPLACE et traitera seul les réclamations relatives aux Produits. 6.2 Territorialité : METRO assure les prestations de service après-vente exclusivement en France métropolitaine, hors Corse et DROM-COM-POM. 13.3 Sécurité et accès aux données personnelles. L’Acheteur est informé que les offres sont renseignées par les Marchands, qui seront donc seuls responsables des informations communiquées sur le Produit. Le paiement de la commande se fait exclusivement en ligne, lors de la validation de la commande dans les modalités suivantes : par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, MasterCard) ; ou. 3.1 - L'accès à l'entrepôt est subordonné à la présentation de sa Carte d'achat par le Client. Vous souhaitez changer d’option de paiement ? Votre Carte METRO REFLEXE récompense votre fidélité en vous permettant de cumuler des points de fidélité appelés « Points M ». Paiement immédiat, différé ou 3 fois SANS frais : c’est vous qui décidez. 6.1 La garantie contractuelle : Tous les appareils neufs sont couverts par une garantie d’un à deux ans (sous conditions). Un gain de temps considérable pour votre comptabilité ! Cet incident sera levé dès régularisation de sa situation par le Client. 2.3 – METRO inscrira un incident « Client inactif » sur le compte du Client, dans l’hypothèse où le Client n’aurait pas fait d’achats depuis 24 mois à compter de la date de son dernier achat ou depuis 12 mois à compter de la date de sa création de Carte d’achat. Il est précisé que la mention « sous réserve de déballage/ de contrôle » n’a aucune valeur juridique. La levée de cette inscription se fera automatiquement, lors du prochain achat du Client. Il en est de même si le Titulaire permet à une personne non autorisée d'effectuer des achats dans l'entrepôt METRO. La livraison de la commande passée par l’Acheteur est exclusivement assurée : en France continentale, à l’exclusion des îles, de la Corse et des DOM-TOM. Le Client peut demander à mettre en œuvre la portabilité de ses données personnelles, leur suppression ou déterminer des directives en cas décès. sur lequel est accessible la MARKETPLACE. Les données collectées sont indispensables à ces traitements et sont destinées aux services concernés de METRO France, des sociétés du Groupe METRO et, le cas échéant, aux prestataires et/ou aux sous-traitants auxquels METRO France et/ou le Groupe METRO fait appel dans le cadre de la gestion et de l’amélioration de la relation avec le Client. En cas d’anomalies constatées, il lui est demandé : d’émettre les réserves correspondantes sur le document de transport (en étant le plus précis possible). Le procédé de cryptage SSL a été mis en place, et il est précisé que l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage mis en place pour protéger les données sensibles liées aux moyens de paiement répondent aux exigences légales et réglementaires en vigueur. TELE Greenland. Chez GrosBill Pro, vous pouvez passer directement votre commande en ligne ou bien nous contacter par téléphone au 01 84 25 92 72 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi de 09:30 à 12:30 et de 14:00 à 18:00. Le Client qui exploite son activité en tant que personne physique (exemples : entreprise individuelle, affaire personnelle commerçant) peut demander la réévaluation de sa situation et demander une intervention humaine de la part de METRO France si celui-ci estime que l’incident est inadapté à sa situation. Title: plan_schematique_A_B2 Created Date: 4/10/2015 3:00:28 PM Il ne sera en aucun cas débité des Produits non confirmés/ non disponibles. Et en tant que possesseur de la Carte METRO REFLEXE , vous bénéficiez en plus d’offres exclusives. 3.3 - L'utilisation du parking METRO, l'entrée dans les entrepôts, l'utilisation des casiers consignes, l'utilisation des chariots de transport de marchandises, ont lieu aux risques et périls exclusifs du Client, la responsabilité de la société METRO ne pouvant être recherchée pour un quelconque dommage dû à leur utilisation. Vos points vous donnent accès au catalogue Évasions(4) qui vous propose une sélection d’offres loisirs et d’objets connectés & high-tech…. Le désinfectant sans rinçage met 5 minutes à sécher, profitez-en pour penser à votre liste de courses 4/ À LA MAISON. Le site perso du Métro Les données de vidéosurveillance sont conservées conformément à la réglementation en vigueur, soit trente jours – date d’enregistrement – sauf procédure sur réquisition judiciaire et en cas de contentieux où les enregistrements sont conservés pendant toute la durée de la procédure contentieuse. METRO est libre de cesser les relations commerciales avec le Client, à tout moment et sans qu’il soit nécessaire d’en préciser le motif, sous réserve de respecter un délai de préavis suffisant conformément aux dispositions légales applicables. cocher la case d'acceptation prévue à cet effet "J'autorise Hipay à mémoriser mes coordonnées financières pour éviter de les saisir lors de mes prochaines commandes sur le site metro.fr y compris via METRO MARKETPLACE". DANS LE MÉTRO Dans le métro : - Comme nous avons laissé les voitures à Boulogne, prenons le métro. Cette inscription sera supprimée dès la mise à jour de son compte par le Client. A noter que la commande de l’Acheteur ne sera valide et prise en compte qu’à compter du paiement intégral du prix du ou des Produit(s). METRO rappelle, à toutes fins utiles, que la vente étant réalisée entre professionnels, les dispositions légales spécifiques à la vente aux particuliers ne sont pas applicables, et notamment les dispositions de l’article L.121-20-12 et suivants du Code de la Consommation. Indépendamment de la garantie commerciale qui peut être accordée par le Marchand, l’Acheteur bénéficie auprès du Marchand de la garantie légale des vices cachés dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil lui permettant de choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (article 1644 Code civil). Site : désigne le site internet édité par METRO France accessible à l’adresse www.metro.fr sur lequel est accessible la MARKETPLACE. L’Acheteur ne pourra sélectionner que les Produits disponibles des Marchands Petits Producteurs autour de son entrepôt de rattachement. Dès lors, en cas de refus de la société HIPAY (prestataire de service de paiement)  de valider le paiement par Carte Bancaire de sa commande, celle-ci sera annulée automatiquement et l’Acheteur en sera avisé par email. Cet expert se fera un plaisir de répondre à toutes vos questions et de discuter de vos avantages REFLEXE. Le paiement est réalisé en ligne lors de la validation de la commande. Plus de 60 universités dans le monde utilisssent notre technologie pour l’enseignement des étudiants ou pour collecter et analyser des échantillons de recherche. Le résultat ne se fait pas attendre : de son côté, la jeune femme doit faire face à des regards de travers et un homme va même jusqu'à la photographier sans lui demander la permission. METRO se réserve la possibilité d’apporter des modifications aux présentes Conditions Générales de Vente en avisant préalablement par écrit le Client. Pour toute demande dite « informatique et libertés » liée à ses données à caractère personnel, telles qu’une demande d’interrogation ou d'accès, de modification ou rectification, d'opposition au traitement, de suppression, de portabilité ou afin de déterminer le sort des données en cas de décès, le Client doit adresser sa demande par courrier électronique à l'adresse suivant, METRO et ses partenaires les déposent et les utilisent pour personnaliser votre navigation, réaliser des statistiques de fréquentation et vous proposer des contenus ou publicités ciblés. 10,772 were here. Toutes les commandes passées avant cette information relèveront de la responsabilité pleine et entière du Client METRO et resteront à sa charge exclusive. Tout litige qui pourrait survenir entre un Acheteur et METRO France relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGUV sera soumis à la compétence du Tribunal de Commerce de Nanterre. En cuisinant, lavez vos. Pour les besoins des présentes, les termes et expressions ci-après employés avec une majuscule auront la définition suivante : Boutique : désigne la page du Site, au sein de METRO MARKETPLACE, dédiée aux Produits d’un Marchand. La Carte METRO REFLEXE est une carte de paiement qui donne accès à un éventail de services pensés pour les professionnels. Aucune monnaie ne peut, par ailleurs, être rendue notamment au cas où le montant de votre cagnotte se révélerait supérieure au montant de votre facture d’achat. La personne concernée dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’Informatique et des libertés (Cnil). La liste des principaux incidents est détaillée à l’article 13 précité. Par conséquent, la responsabilité de METRO France ne saurait être engagée relativement à toute vente conclue entre le Marchand et l'Acheteur par le biais de METRO MARKETPLACE et METRO France ne sera pas tenue d'intervenir dans les litiges entre le(s) Marchand(s) et l'Acheteur. Il s’engage alors à livrer la commande dans le respect de ce mode de livraison. L’Acheteur exonère METRO France de toute responsabilité qui pourrait survenir dans l’exécution de la vente, notamment en ce qui concerne la conformité des Produits, la conformité de l’offre de vente, la conformité du service après-vente, la titularité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatives aux Produits. tous les produits disponibles en entrepôt si vous avez une carte d’achat alimentaire. 9) En cas de confirmation par le Marchand de tout ou partie de la commande de l’Acheteur, lesdits Produits sont expédiés par le Marchand dans les conditions prévues lors de la validation de la commande. Décvouvrez le restaurant Le Pré Salé à Bruxelles centre: photos, avis, menus et réservation en un clickLe Pré Salé - Belge - Bruxelles BRUXELLES CENTRE 1000 La crise écologique est plus aiguë que jamais. Please enable JavaScript in your browser to enjoy WordPress.com. Les conditions de retour du produit sont consultables sur la page boutique du Marchand concerné et/ou en contactant le Marchand. (3) Les Points M cumulés sur votre cagnotte ne peuvent donner lieu à aucun remboursement, et ne sont pas échangeables en espèce. Les données du Client sont conservées au maximum pour toute la durée de la relation contractuelle augmentée des durées de prescriptions légales. Conclusion du contrat de vente entre le Marchand et l’Acheteur. 13.5 Retrait du consentement, opposition et suppression des données personnelles. En raison de la spécificité des produits frais qui sont des denrées périssables, la responsabilité du Marchand ne pourra être engagée en cas d’absence de l’Acheteur aux heures et jours de livraison et/ou de relivraison. Ces informations sont renseignées directement par le Marchand pour l’ensemble des produits qu’il met en vente sur METRO MARKETPLACE. La garantie contractuelle applicable aux produits vendus par METRO est limitée aux engagements du fabricant. Pour tout litige intervenant entre le Client et METRO, les juridictions compétentes seront celles du siège de la société METRO où il sera fait application de la réglementation française. Start reimagining your success story today. Cet incident sera levé dès paiement complet de ses marchandises par le Client. MetroCount pour l’éducation. 7.6 - Retrait du consentement, droit d’opposition et sort des données après le décès. Le prix des Produits mis en vente par le biais de METRO MARKETPLACE est fixé librement par chaque Marchand, dans le respect des lois et des règlements applicables. + de 170 000 produits à votre disposition, Paiement 3x sans frais avec la Carte METRO Reflexe, Dans votre établissement ou retrait en entrepôt, *Service 0,15€ / min + prix d'un appel local, En cas de perte ou de vol de sa Carte d’Achat, le Client doit en informer immédiatement son entrepôt METRO d’appartenance. Découvrez l’ensemble des offres proposées par nos partenaires (Smartbox, Pierre&Vacances, Géo Voyages, Apple, Samsung, …). Ils sont là pour vous proposer des solutions parfaitement adaptées à votre activité. Le retour se fera aux frais de l’Acheteur. Le paiement immédiat, la solution sécurité : vous êtes débités sous 2 à 3 jours. Désigne aussi le ou les entrepôt(s) METRO auquel/auxquels l’Acheteur est rattaché automatiquement en raison de son adresse de livraison (listé(s) à la page « Adresses de livraison » de l’Acheteur). Lors de la confirmation de la commande par le Marchand, l’Acheteur est débité du montant des Produits de la commande confirmés. www.sanslimitesn.com S'informer Pour Informer Les prestataires sont autorisés à traiter les données personnelles en dehors de l’Espace Economique Européen à destination de l’Inde et des Etats-Unis d’Amérique. Lors d’opérations spéciales indiquées en entrepôt le seuil peut être abaissé. IMPORTANT: ces frais sont déductibles de vos charges d’entreprise professionnelles. Il est précisé toutefois que le cryptogramme sera systématiquement redemandé à l’Acheteur à chaque commande pour des raisons de sécurité. Les coordonnées bancaires de l’Acheteur ne sont pas conservées par METRO France, mais par la société HIPAY (prestation de paiement) sur des serveurs sécurisés. Dans ces hypothèses, METRO s’engage à contractualiser avec ses partenaires/prestataires des mesures de protection adéquates, notamment par le recours aux « clauses contractuelles types » ou règle « privacy shield ». METRO France étant intégré à METRO-Group, ensemble de sociétés opérant au plan international, les données personnelles du Client pourront être transférées aux centres de traitement de données de METRO-Group et/ou de ses prestataires, afin d’atteindre les objectifs indiqués au point 13.1, situés au sein de l’Union Européenne. Parce qu’en tant que professionnel, vous avez besoin de souplesse dans vos options de paiement, la carte METRO REFLEXE est là. L’Acheteur est en effet informé que le paiement des commandes effectuées via METRO MARKETPLACE est fait à METRO France qui encaisse les fonds pour le compte du Marchand. Les modalités de paiement par virement bancaire dont les coordonnées bancaires de METRO (IBAN) seront communiquées au Client avant la validation de sa commande, une fois le mode de paiement sélectionné et validé. La disponibilité des Produits fera donc l’objet d’une confirmation par le Marchand après chaque commande dans les conditions précises prévues à l’article 5 des présentes. Tout  litige qui pourrait intervenir entre les Acheteurs et les Marchands sera pour sa part soumis à la compétence du tribunal compétent du lieu du domicile du défendeur. 3.5 – METRO se réserve le droit de refuser toute vente à un client de produits dans des quantités anormales et/ou hors des limites quantitatives indiquées par METRO. Les données du Client collectées sont notamment des données d’identification (état civil, identité, …), des données de connexion (IP, journaux d’événements…), des données bancaires, des données de géolocalisation, des historiques d’achats, centre d’intérêts, suivi de commandes, …. 7.4 - Sécurité et accès aux données informatisées. 4.2 - En cas de non paiement total ou partiel des marchandises, METRO inscrira sur le compte du Client un incident « Client Débiteur ». 6) Le Marchand dispose d’un  délai maximum de cinq (5) jours calendaires pour infirmer ou confirmer (en partie ou en totalité) la commande. Il est précisé que si METRO ne reçoit pas le paiement du Client dans un délai de 7 jours calendaires suivant la date de validation de la commande, celle-ci sera automatiquement annulée. 5.1 Identification préalable de l’Acheteur. 5) l’Acheteur reçoit alors un email de confirmation de l’enregistrement de sa commande. Il appartient au Client de se procurer, par ses propres moyens, toutes les autorisations nécessaires et tous les documents indispensables pour le transport de ses marchandises dans le cadre d’opérations intra communautaires ou d’exportations. L’Acheteur, en tant que professionnel, ne bénéficie, par principe, d’aucun droit de rétractation. L’offre de Produits des Marchands Petits Producteurs est limitée à un périmètre restreint. En tout état de cause, METRO ne pourra être tenue responsable et aucune indemnité ne pourra lui être demandée au titre des retards de livraison des Produits vendus par les Marchands. Les données collectées peuvent faire l’objet d’un transfert vers un prestataire de METRO France établi en Algérie, dans le cadre de la gestion du centre d’appel. 10) Enfin, l’Acheteur doit confirmer ou infirmer sans délai, et via l’email qu’il aura reçu, la bonne réception de chaque Produit commandé. Parce que nous avons à cœur de vous accompagner au mieux en tant que chef d’entreprise, nous mettons à votre disposition tout notre réseau de partenaires qualifiés. Les courses avec retrait au Drive Piéton Le Drive piéton, c’est le mix parfait entre rapidité et découverte. Produits : désigne l’ensemble des produits proposés à la vente par les Marchands aux Acheteurs sur METRO MARKETPLACE. Les données collectées sont indispensables à ces traitements et sont destinées aux services concernés de METRO France et, le cas échéant, au Groupe METRO, à ses prestataires et/ou à ses sous-traitants. Le Client s'engage à effectuer exclusivement des achats en rapport direct avec son activité professionnelle principale (précisée par son code APE). Lorsque les Produits seront livrés dans le point retrait (espace dédié muni de casiers réfrigérés et sécurisés) de l’Entrepôt de rattachement, l’Acheteur dispose de deux jours ouvrés à compter de la livraison pour prendre possession des Produits. Le Site internet offre la possibilité aux Acheteurs d'enregistrer/sauvegarder un ou plusieurs moyens de paiement (c'est-à-dire ses données bancaires) de façon sécurisée, pour régler ses futurs achats plus facilement et plus rapidement sur le site internet www.metro.fr. Afin d’exercer les droits dont il bénéficie au titre des dispositions qui précèdent, l’Acheteur devra contacter le Marchand du Produit concerné conformément aux modalités indiquées par le Marchand sur sa Boutique et rappelées dans l’email de confirmation adressé par le Marchand à l’Acheteur lors de l’envoi de la commande. 7.1 Livraison des commandes par les Marchands. 8) En confirmant (partiellement ou totalement) la commande, le Marchand prend de fait l'engagement ferme de livrer les Produits dans le délai visé. Find out more. 5.3. METRO France n’étant pas partie au contrat conclu entre l’Acheteur et le Marchand, les garanties/ les droits dont bénéficient l’Acheteur au titre des dispositions qui précèdent ne pourront en aucun cas être exercés auprès de METRO France. Le tarif de livraison de chaque Produit est visualisable dans la Fiche dudit Produit accessible sur la boutique du Marchand, et l’intégralité des frais appliqués est récapitulée avant la validation de la commande par l’Acheteur.